Engagé récemment sur le chemin qui mène à la certification Creative Commons, j’ai décidé de vous partager mon carnet de bord, au fur et à mesure des unités de formation suivies. Ce quatrième article vous permet de bien comprendre comment choisir une licence CC pour vos propres créations et comment collecter & adapter d’autres travaux sous licences CC. N’hésitez pas à me faire part de vos commentaires : je me ferai un plaisir comme toujours de partager plus largement mes apprentissages & ressources à ce sujet.

— Utiliser les licences CC

☕ Bien choisir avant de se lancer

C’est certainement un pléonasme mais il s’agit de vous assurer que vous soyez bien propriétaire des droits de l’œuvre originale, sans quoi vous ne pouvez pas attribuer de licence CC. A savoir que ces licences, et l’outil CC0, sont irrévocables, c’est-à-dire que “vous ne pouvez jamais changer les termes juridiques qui s’appliquent au travail normalisé sous licence CC”, qu’il s’agisse de vos propres créations ou de celles d’autres créateurs ou créatrices. Pour vous aider à choisir la licence qui vous convient, utilisez le sélecteur de licences CC normalisées → https://chooser-beta.creativecommons.org

  • Et si vous changez d’avis ? Vous êtes tout à fait libre, non pas de modifier la licence que vous avez apposé originellement (car elle est irrévocable), mais plutôt de proposer une autre licence pour la même création (et de supprimer par ailleurs l’ancienne version de vos ressources). L’œuvre d’origine étant encore utilisable sous les précédentes conditions jusqu’à expiration du droit d’auteur.

  • Et si le travail dérivé à partir de votre création ne vous convient pas ? Vous avez la possibilité de demander à supprimer les informations d’attribution vous concernant de l’œuvre dérivée.

Il est primordial de bien penser à l’utilisateur·ice de l’œuvre : qu’est-ce que vous voulez faire pour faciliter son usage des œuvres que vous libérez sous licence CC ? Comme vous le savez également, placer un contenu sous licence CC ne suffit pas à faciliter son ré-usage : le format disponible compte beaucoup (PDF versus OpenDocument, fichier image source versus fichier JPEG compressé…).

🎯 Appliquer précisément à son travail

Publier l’avis d’attribution distinctement, en utilisant les icones et badges de licences disponibles sur creativecommons.org/mission/downloads/ ↗ .

Pour un site web, vous pouvez indiquer explicitement (dans le pied-de-page par exemple) que “sauf indication contraire, le contenu de ce site est sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International”. Pour aller plus loin, vous pouvez copier-coller le code source normalisé depuis le sélecteur de licences afin d’intégrer les méta-données :

<p xmlns:cc="http://creativecommons.org/ns#" xmlns:dct="http://purl.org/dc/terms/">
	<a property="dct:title" rel="cc:attributionURL" href="https://ceci-est-en-exemp.le">Autoportrait mou avec lard fumé</a>
	par <span property="cc:attributionName">Salvador Dali</span>
	est accessible sous licence
	<a href="http://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/" target="_blank" rel="license noopener noreferrer" style="display:inline-block;">Attribution - Partage selon les mêmes conditions 4.0 International <img style="height:22px!important;margin-left:3px;vertical-align:text-bottom;" src="https://mirrors.creativecommons.org/presskit/icons/cc.svg" /><img style="height:22px!important;margin-left:3px;vertical-align:text-bottom;" src="https://mirrors.creativecommons.org/presskit/icons/by.svg" /><img style="height:22px!important;margin-left:3px;vertical-align:text-bottom;" src="https://mirrors.creativecommons.org/presskit/icons/sa.svg" />
	</a>
</p>

🔎 Trouver des œuvres sous licences CC

Pour créer des collections ou des remix à partir de matériaux existants, il vous faut trouver des œuvres sous licences CC ou Domaine public. Voici quelques pistes :

📜 Attribuer clairement

Il est indispensable d’afficher de la manière la plus intelligible possible l’attribution de l’œuvre. Que ce soit pour vos propres productions originales comme pour les œuvres d’autrui que vous réutilisez.

Pour un maximum de clarté & de lisibilité, Creative Commons recommande d’utiliser la méthode TASL, pour :

  • [T] Titre de l’œuvre : nom explicite & spécifique de l’œuvre
  • [A] Attribution : nom / prénom / pseudo (…) identifiant le ou les auteur·ices (ne pas indiquer uniquement celui de l’organisation ou de l’institution mais bien préciser celui ou celle qui a réalisé l’œuvre au sein de cette organisation)
  • [S] Source : origine précise du matériel, idéalement avec un lien vers la source
  • [L] Licence : nom complet ou simplifié de la licence et lien vers la notice juridique de référence

Les chapitres suivants préciseront certaines modalités spécifiques d’attribution.

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📚 Bonnes pratiques d'attribution ↗ , Creative Commons Wiki, 2022, CC BY 4.0 | Marquer votre travail d'une licence CC ↗ , Creative Commons Wiki, 2019, CC BY 4.0

— Les collections

📖 Définition

Une collection est une curation, une compilation. Elle vise à regrouper des œuvres distinctes, répondant de licences spécifiques, et sépare clairement chaque œuvre et son attribution. La collection ainsi constituée vise à être à son tour diffusée sous condition de licence.

🤝 Usage

Nul besoin ici de concilier les différentes licences entre elles : il suffit de les afficher clairement sous chacune des œuvres utilisées. Vous avez toute liberté de choisir sous quelle licence diffuser votre collection, cela ne change pas les licences applicables aux matériels d’origine. L’option NC (Non Commercial) représente la seule condition pour laquelle il est nécessaire d’être vigilant·es : en effet, si l’une des œuvres compilées contient une limitation NC alors votre collection ne pourra pas autoriser les utilisations à des fins commerciales.

📜 Attribution

Vérifier le tableau de compatibilité des licences :
↓ Œuvre originale Collection à usage commercial (BY, BY-SA, BY-ND) Collection non commerciale (BY-NC, BY-NC-SA, BY-NC-ND)
CC0 ✅ ✅
CC BY ✅ ✅
CC BY-SA ✅ ✅
CC BY-NC   ✅
CC BY-NC-SA   ✅
CC BY-ND ✅ ✅
CC BY-NC-ND   ✅

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📚 Si je crée une collection qui inclut une œuvre proposée sous licence CC, quelle(s) licence(s) puis-je choisir pour la collection ? ↗ , Creative Commons FAQ

🐱 Exemple de collection

Exemple personnel de collection ↗ [PDF 750ko], Page 1 → présentation d’une collection de 6 photographies de chats issues de Flickr. 5 images sont disponibles sous licence CC BY 4.0 et une sous CC0. Je m’assure que ces licences soient bien compatibles avec la licence que je souhaite attribuer à la collection (CC BY 4.0) en m’appuyant sur le tableau ci-dessus. Voici la mention d’attribution de la collection (chaque œuvre étant elle-même attribuée sur le document, affichant ainsi conjointement œuvres originales et attributions respectives) :

“Partout des chats”, une collection non exhaustive de chats, compilée par GuR pour la Certification Creative Commons 2023, publiée sous licence CC BY 4.0 ↗

— Remix

📖 Définition

Un remix est une adaptation, autrement appelée œuvre dérivée, ou œuvre composite. Il s’agit de mélanger des parties ou l’intégralité d’une œuvre avec des parties ou l’intégralité d’autres œuvres afin de créer une nouvelle œuvre dérivée et composite qui comprend du matériau provenant de nombreuses sources.

Pour qu’une œuvre dérivée soit compatible avec le droit d’auteur, le législateur exige que “le créateur de l’adaptation ajoute une expression originale à l’œuvre préexistante”. Or cette notion d’originalité n’est pas clairement définie dans le droit international et varie selon les pays :

  • en France ou en Allemagne (sous juridiction de droit civil), l’œuvre dérivée doit contenir une empreinte de la personnalité de l’adaptateur
  • aux États-Unis ou au Canada (juridiction de Common Law), l’œuvre dérivée doit contenir un niveau minimal de créativité et de “conception indépendante”

En droit français, les remix répondent du régime des “œuvres plurales”. L’œuvre composite ou dérivée est définie, selon l’article L. 113-2 alinéa 2 du Code de la Propriété Intellectuelle ↗ , comme “l’œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière” (par exemple une adaptation, une traduction…). Le remix suppose l’incorporation d’une œuvre ancienne dans une œuvre nouvelle : celle-ci peut aussi bien être matérielle (incorporation d’une musique dans une œuvre multimédia) ou intellectuelle (une peinture inspirée d’un passage d’un roman). Le remix est ainsi la propriété de l’auteur qui l’a réalisée, sous réserve des droits de l’auteur de l’œuvre préexistante (CPI, art. L. 113-4 ). L’autorisation de l’auteur de l’œuvre originaire est donc obligatoire, sauf si cette dernière est tombée dans le domaine public ou que son auteur a cédé certains droits à l’aide d’une licence ou d’un outil Creative Commons. Enfin, l’auteur de l’œuvre seconde se doit de respecter le droit moral de l’auteur de l’œuvre première.

🤝 Usage

La création d’œuvres dérivées implique de vérifier au préalable si la ou les œuvres d’origine ne disposent pas d’une option rendant impossible les modifications (option ND “No Derivatives”). Il est par ailleurs explicitement demandé d’indiquer que l’œuvre originale (créditée elle aussi) a été modifiée, afin que l’œuvre dérivée ne soit pas attribuée à l’auteur premier. Principe fondamental important à partir de la version 4.0 : “toutes les licences CC, même les licences No Derivatives (ND), permettent à quiconque de faire une adaptation d’une œuvre autorisée CC”. Il est ainsi possible de créer une adaptation d’une création sous option ND, pour un usage personnel & à titre privé exclusivement : la diffusion de l’œuvre dérivée reste interdite.

→ Remix à partir d’une œuvre unique

Dans le cas où vous souhaitez créer et distribuer une œuvre dérivée à partir d’une seule œuvre existante sous licence CC, vous êtes tenu·e de sélectionner une nouvelle licence, appelée licence d’adaptateur, qui soit compatible avec les limitations de l’œuvre remixée. Vous devez créditer l’œuvre d’origine ainsi que l’adaptation réalisée.

→ Remix à partir de plusieurs œuvres

tableau de compatibilité des licences Tableau de compatibilité des licences Creative Commons | Mzeinstra (Wiki CC) CC0

Dans le cas où vous souhaitez créer et distribuer une œuvre dérivée à partir de plusieurs œuvres existantes sous licence CC, vous êtes tenu·e de :

  • vous assurer que les licences des œuvres originales sont compatibles entre elles, afin d’éviter les termes contradictoires : utilisez le tableau de compatibilité des licences CC ↗ en recherchant les 2 licences les plus restrictives sur les œuvres que vous combinez (vous permettant d’atteindre au mieux vos objectifs d’ouverture)
  • sélectionner une nouvelle licence, appelée licence d’adaptateur, qui soit compatible avec les limitations des œuvres remixées ==> ex: CC BY-NC-SA n’est pas adaptable en CC BY-SA car l’œuvre dérivée ne peut être commercialisée
  • créditer chacune des œuvres d’origine ainsi que l’adaptation réalisée.

📜 Attribution

Pour vous aider à attribuer votre œuvre dérivée, vérifiez le tableau des licences en vue d’une adaptation (ci-dessous). Les lignes de gauche reprennent les licences des œuvres originales, les colonnes de droite indiquent la licence que vous pouvez attribuer à votre adaptation : ✅ quand c’est possible, ➖ quand c’est déconseillé, vide quand ce n’est pas possible.
↓ Œuvre originale CC0 BY BY-SA BY-NC BY-NC-SA BY-ND BY-NC-ND
CC0 ✅ ✅ ✅ ✅ ✅ ✅ ✅
CC BY ➖ ✅ ✅ ✅ ✅ ✅ ✅
CC BY-SA     ✅        
CC BY-NC ➖ ➖ ➖ ✅ ✅ ➖ ✅
CC BY-NC-SA         ✅    
CC BY-ND              
CC BY-NC-ND              

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📚 Puis-je combiner du matériel sous différentes licences CC dans mon travail ? ↗ , Creative Commons FAQ | Si je dérive ou adapte du matériel proposé sous une licence CC, quelle(s) licence(s) CC puis-je utiliser ? ↗ , Creative Commons FAQ

🐱 Exemple de remix à partir d’une seule œuvre

Exemple personnel de collection ↗ [PDF 750ko], Page 2 → présentation d’une adaptation à partir d’une photographies de chat issue de Flickr, disponibles sous licence CC BY 4.0. Je m’assure que cette licence soit bien compatible avec la licence que je souhaite attribuer à l’œuvre dérivée (CC BY 4.0) en m’appuyant sur le tableau ci-dessus. Voici la mention d’attribution :

“Chaton rose”, un remix fantaisie de GuR pour la Certification Creative Commons 2023, publié sous licence CC BY 4.0 ↗ , basé sur la photographie originale “Kitten!” partagée par Clara S. sur Flickr ↗ sous licence CC BY 4.0 ↗

🐱 Exemple de remix à partir de plusieurs œuvres

Exemple personnel de collection ↗ [PDF 750ko], Page 3 → présentation d’une œuvre dérivée de 6 photographies de chats issues de Flickr. 5 images sont disponibles sous licence CC BY 4.0 et une sous CC0. Je m’assure que ces licences soient bien compatibles entre elles et particulièrement avec la licence que je souhaite attribuer à l’œuvre dérivée (CC BY 4.0) en m’appuyant sur le tableau ci-dessus. Voici la mention d’attribution de l’œuvre dérivée (chaque œuvre étant elle-même attribuée sur le document à la page 1, affichant ainsi conjointement œuvres originales et attributions respectives) :

“Là où tout a commencé”, un remix librement inspiré de mèmes par GuR pour la Certification Creative Commons 2023, publié sous licence CC BY 4.0 ↗ , basé sur de multiples photographies originales (voir la collection “Partout des chats” pour les crédits individuels ; image de fond “The Lagoon Nebula” par NASA / ESA / STScl issue des fonds iconographiques du Téléscope Spatial Hubble ↗ sous licence CC BY 4.0 ↗ )

— Considérations sur l’appropriation insidieuse

Les plateformes web ou de réseaux sociaux, telles que Flickr ou Viméo, disposent parfois de leurs propres outils de placement sous licence CC. Certaines d’entre elles vont en revanche ignorer la licence que vous souhaitez attribuer à votre œuvre en ne prévoyant aucun espace d’identification pour celle-ci. Dans ce cas, en vertu des règles émises lors de la Convention de Berne, l’absence d’attribution de licence équivaut (automatiquement) au maintien sans réserve des conditions du droit d’auteur (“tous droits réservés”).

En fin de compte ces plateformes, qui opèrent davantage comme des régies publicitaires que comme des médias ou des espaces de diffusion, affichent la volonté assumée de cannibaliser les créations selon les conditions juridiques exposées dans leurs Conditions Générales d’Utilisation (CGU) — souvent unilatérales, verrouillées la plupart du temps au bénéfice des modèles publicitaires de libre monétisation de ces contenus. L’utilisation du service (par exemple dès la création d’un profil sur un réseau social) valide de fait l’acceptation de ces CGU, qui placent aussitôt les contenus publiés sous la propriété et le contrôle exclusifs de l’entreprise qui détient cette plateforme.

Afin de tenter de vous prémunir de ces stratégies d’appropriation toxiques lorsque vous souhaitez publier vos contenus sous licence CC, je vous invite à :

  • changer de plateforme, migrer vers des plateformes basées sur des systèmes communautaires qui œuvrent dans le soin (social, technologique, juridique, culturel…), qui garantissent votre liberté de choix, par exemple via des plateformes du Fediverse ↗ (source: “Visite guidée du Fediverse”, Audrey Guélou, pour LibreCours, CC BY-SA) ou de l'écosystème Wikimedia ↗
  • afficher clairement la licence et le lien hypertexte vers la notice de référence (“la rendre visible & facile à trouver”), inclure les méta-données dans le fichier
  • pour les images : afficher l’URL de la licence sur l’image
  • pour les audios : lire à voix haute l’URL de la licence ainsi que les conditions d’usage
  • pour les vidéos : inclure des écrans vidéos (packshots / bumpers) qui affichent clairement la licence & ses conditions

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📚 Lionel MAUREL (Calimaq), Libérer ses photos sur Instagram en les plaçant sous licence Creative Commons. Vraiment ? ↗ , notamment au sujet de l’application “I am Creative Commons”, août 2012, CC0

… à suivre …

␥ Pour aller + loin

Crédits

« Utilisez, collectez & adaptez librement sous licence Creative Commons — Carnet de bord CC-Cert 4/. », Guillaume Rouan, CC BY-SA 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr), | Permalien : https://grouan.fr/2023/11/12/creative-commons-certification-unit4-utilisez-collectez-adaptez-librement-sous-licence-cc/